Marie-Hélène Miquel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Hélène Tric
De: MIQUEL (Marie-Hélène, Raymonde, Renée), épouse DHERS
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000034208472(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Miquel (Marie-Hélène), épouse Tric
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 5 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-05"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Miquel (Marie-Hélène), épouse Tric
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 20 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-20"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Miquel (Marie-Hélène), épouse Tric
conseiller à la Cour de cassation ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Marie-Hélène Miquel, épouse Tric
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Chardon
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000754288(source JORF)
nomination
23 Avril 199823/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.